NOUVEAUX ARRIVANTS
Vous venez d’arriver à La Seyne-sur-Mer ? Vous trouverez ici de nombreuses informations qui faciliteront votre installation :
Démarches administratives, offres culturelles et sportives, inscriptions en crèche ou à l’école, services aux seniors, aides à l’emploi, aides sociales, urbanisme et propreté. N’hésitez pas à vous présenter à l’Hôtel de Ville. Les hôtesses d’accueil sont à votre disposition pour
vous guider et vous aider au quotidien.
Table des matières
S’INSTALLER À LA SEYNE
Emménager à la Seyne
Si votre emménagement entraîne une gêne pour la circulation :
Vous devez obtenir l’accord du service municipal Gestion de Domaine Public Technique. Une demande exhaustive (date, adresse, coordonnées de la société ou du particulier…) doit être adressée soit par courrier, soit par téléphone (04 94 06 94 18 et 04 94 06 94 33) ou courriel (infradp@la-seyne.fr) et reçue 15 jours minimum avant la date d’intervention
Pour les particuliers :
> CNI
> fiche de création tiers
> RIB
> justificatif de domicile
Pour les professionnels :
> Kbis
> fiche tiers
> fiche INSEE
> RIB
Construire ou rénover
Le service Urbanisme :
Offre à tous les Seynois un dispositif d’aides et de conseils spécifiques autour de toutes les questions relatives aux travaux, constructions, autorisations et permis de construire.
Le service aménagement et habitat :
Vous renseigne sur toutes vos questions liées au logement et à la réhabilitation de l’habitat (orientation, conseils, assistance téléphonique et administrative, demandes de subventions).
Eau, Électricité et Gaz
Si l’eau, l’électricité ou le gaz sont en service, il suffit de communiquer par téléphone :
> Votre nom
> Le nom du locataire ou propriétaire que vous remplacez
> Le relevé du compteur.
Si l’eau, l’électricité ou le gaz ont été coupés ou s’ils ne sont pas en service dans un logement neuf, il faudra prendre rendez-vous avec les techniciens du fournisseur concerné.
S’agissant de l’eau, coordonnées La Seynoise des Eaux
Échafaudage, Benne, etc...
Avant d’entreprendre des travaux nécessitant l’installation d’un échafaudage ou la dépose d’une benne sur la voie publique (trottoirs et chaussée) :
Une demande d’autorisation doit être préalablement déposée auprès du service municipal Gestion du Domaine Public.
GESTION DES DÉCHETS
La collecte des déchets
Un bac spécifique pour chaque type de déchet :
> Le bac à couvercle vert est prévu pour les ordures ménagères.
> Le bac à couvercle jaune est destiné à la collecte des papiers et cartons, journaux et magazines.
> Le bac à couvercle gris est destiné aux bouteilles et flaconnages en plastique.
Tous les quartiers sont concernés par ce tri sélectif en trois bacs, à l’exception de l’hyper centre-ville et d’une partie du quartier Berthe en cours de résidentialisation.
La collecte sélective Le ramassage des conteneurs destinés au plastique (couvercle gris) et au papier/carton (couvercle jaune) se fait une fois par semaine en alternance et selon un calendrier réédité chaque année.
Un calendrier précis
Le territoire communal est scindé en plusieurs secteurs pour les jours de ramassage des déchets :
Le ramassage des conteneurs destinés au plastique (couvercle gris) et au papier/carton (couvercle jaune) se fait une fois par semaine en alternance et selon un Calendrier réédité chaque année.
bacs à ordures
Mise à disposition et remplacement des bacs à ordures ménagères et tri sélectif :
La mise à disposition des bacs, ou changement de litrage et le remplacement d’un bac cassé. Se fait auprès du service Propreté par téléphone ou par e-mail accompagné d’un justificatif de domicile en mentionnant adresse, téléphone et nombre de personnes résidant au foyer concerné.
Tout vol de bac, pour pouvoir être remplacé, doit faire l’objet d’une déclaration préalable à la Police municipale dont une copie sera envoyée au service Propreté.
composteurs gratuits
Distribution de composteurs individuels gratuitement :
La mise à disposition de composteurs se fait auprès du service Propreté par téléphone.
déchetterie gratuite
Une déchetterie gratuite ouverte à tous les Seynois sur présentation d’une carte nominative :
Comment l’obtenir ?
Vous pouvez en faire la demande en ligne sur le site metropoletpm.fr
Pièces justificatives à joindre à la demande :
> Une pièce d’identité
> Un justificatif de domicile au même nom
> La carte grise du véhicule à enregistrer
> Votre carte d’accès actuelle (si vous en possédez une)
Retrait de la carte :
La carte est à retirer personnellement auprès de l’accueil du service Propreté Antenne Métropolitaine.
Elle est délivrée immédiatement contre signature du demandeur.
Horaires déchetterie
Horaires d’ouverture de la déchetterie au public :
Pour les particuliers :
> Lundi au jeudi : 08h00 à 11h45 et de 13h45 à 16h45
> Vendredi : 08h00 à 11h45 et de 13h45 à 16h30
> Samedi : 8h00 à 11h45
> La déchèterie de La Seyne-sur-Mer est fermée les jours fériés.
La déchetterie réservée aux usagers seynois permet le dépôt des gravats (sauf amiante et plaques fibro ciment amiantées) ; ferrailles ; déchets dangereux des ménages, DEEE, déchets verts (sauf troncs de palmiers car risque du charançon rouge) ; verre plat ; encombrants incinérables ; cartons, plastiques durs à broyer, bouteilles plastique, bouteilles en verre ; pneus ; vêtements usagés ; huiles mécaniques usagées ; batteries et accu ; radiographies ; bois propre ; cartouches café en aluminium ; cartouches d’encre usagées ects. Plus d’infos
Encombrants
Le service des encombrants est à votre disposition :
Les objets volumineux ou lourds peuvent être collectés par le service des encombrants. Sur simple appel au 0 800 202 300 (numéro vert) du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 . Il vous sera communiqué un jour et un horaire de passage.
Vous serez informé des modalités lors de la prise de rendez-vous.
Ce service est gratuit
Collecte et broyage
La Métropole Toulon Provence Méditerranée et la ville de La Seyne-sur-Mer proposent la collecte des déchets verts en porte-à-porte.
Prise de rendez-vous collecte de déchets verts à domicile :
> Tel : 06.83.84.22.23
> Lundi-mardi-jeudi-vendredi de 8h45 à 12h00
> Mercredi de 13h30 à 16h30
Opération Jardin / Zéro déchets :
Apportez vos déchets verts et récupérez votre broyat. Service non payant réservé aux particuliers. Plus d’infos
VIE COLLECTIVE
Débroussaillement
Si votre terrain est situé à moins de 200 mètres d’un espace boisé vous avez l’obligation de débroussailler chaque année.
La forêt, dans le seul département du Var, représente 348 000 hectares pour une superficie totale du département de 602 000 hectares.
Le débroussaillement des parcelles végétales est un acte civique responsable et préventif qui permet de limiter les risques d’incendie.
> Arrêté préfectoral portant règlement permanent du débroussaillement obligatoire – 2015 (PDF)
> Règles de débroussaillement (PDF)
> Réglementation de l’emploi du feu et du brûlage des déchets verts
> Cartographie relative aux zones concernées par les obligations légales de débroussaillement
Pour tout renseignement veuillez prendre contact avec le service Sécurité Civile Communale.
Déjections canines
Par arrêté municipal, les propriétaires de chiens sont tenus de ramasser les déjections canines de leurs animaux domestiques sur la chaussée ou sur les espaces verts de la Ville.
En cas d’infraction, ils seront verbalisés et une amende leur sera alors réclamée.
À l’aide d’un sachet plastique (retrait de sachets dans environ 20 points d’accueil) ou grâce aux distributeurs « Toutounet », c’est un devoir que d’assurer la propreté et la sécurité des trottoirs seynois !
signalement nuisibles
Dératisation, désinfection et désinsectisation :
Pour tout signalement d’insectes et d’animaux nuisibles sur les espaces publics, dans les bâtiments communaux et sur la voirie, le service municipal Hygiène et Santé est à votre disposition afin d’intervenir le plus rapidement possible.
Élagage des arbres
Élagage des arbres dans les propriétés privées :
> Les riverains sont tenus d’élaguer les arbres, arbustes et haies plantés dans les propriétés privées et débordant sur le domaine public.
> Des règles très précises sont applicables sur les hauteurs à respecter en limite séparatrice.
> L’abattage d’un arbre à proximité du domaine public doit faire l’objet d’une demande d’autorisation écrite adressée à Monsieur Le Maire.
Hygiène voie publique
Enlèvement des cadavres d’animaux sur la voie publique :
Le service municipal Hygiène et Santé est à votre disposition afin d’intervenir le plus rapidement possible en cas de présence, sur la voie publique, de cadavres d’animaux.
Merci de signaler leur présence par téléphone au service.
Enlèvement des tags
Pour les particuliers et les commerçants, la Ville nettoie gratuitement les tags et les graffitis sur les murs de clôtures et sur les façades :
Dès lors qu’ils sont visibles et accessibles de la voie publique. Il est recommandé de retirer et retourner auprès du service Propreté les imprimés de demande d’intervention de détagage (arrêté du 9 août 2006).
En l’absence de réponse à la mise en demeure par la Police municipale d’effectuer les travaux de nettoiement, la Ville considère l’accord tacite du propriétaire et procède au dégraffitage selon un planning d’intervention (arrêté du 9 août 2006).
cours d’eau non domanial
Mon terrain est-il situé sur le lit d’un “vallat”? (cours d’eau non domanial)
Si oui, vous avez l’obligation d’entretenir les rives du vallat.
présence de termites
La déclaration de présence de termites dans les habitations est obligatoire :
Et se fait à l’aide d’un formulaire disponible au service municipal Hygiène et Santé.
Trottoirs en hiver
En cas de neige ou de verglas :
Il appartient aux riverains de déneiger ou de saler le trottoir devant leur domicile, en évitant toutefois de déposer du sel au pied des arbres.
nuisances sonores
Utilisation des outils de jardinage et de bricolage motorisés :
Pour la tranquillité de tous les Seynois, l’utilisation des outils de jardinage et de bricolage est
réglementée afin d’en limiter les nuisances sonores.
Horaires d’utilisation autorisés :
> Lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h30 à 19h30
> Samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h
> Dimanche et tous les jours fériés de 10h à 12h.
PRÉVENTION DES RISQUES
Réserve Communale
Réserve Communale de Sécurité Civile Défense de la forêt contre les incendies, prévention des risques et sauvegarde :
N’hésitez pas à participer ! Inscriptions et renseignements auprès du service Plan de Sauvegarde et Prévention des Risques.
Sauvegarde Communal
Plan de Sauvegarde Communal, la Municipalité a mis en place un dispositif d’alerte des populations par téléphone (sms) :
Le but étant d’alerter, d’informer, de protéger les populations dans le cadre d’un accident majeur (feu de forêt, inondation, accident nucléaire…).
Pour être référencé sur la liste de votre quartier, contactez le service Plan de Sauvegarde et Prévention des Risques ou bien téléchargez le formulaire d’inscription sur le site internet de la ville.
Maison de l'Habitat
Vous avez besoin de conseils ?
La Maison de l’habitat abrite tous les acteurs opérant dans le domaine de l’habitat et susceptible de vous apporter conseil et information en matière de rénovation de logement, d’assistance technique et administrative, d’aides financières et subventions, etc.
La commune propose aux Seynois des conseils gratuits ainsi que des solutions concrètes.