Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d'audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités!

Autres cookies

Ce CMS Joomla utilise un certain nombre de cookies pour gérer par exemple les sessions utilisateurs.

Activation


Rappel : Si vous rencontrez des difficultés pour consulter un document,

veuillez faire un clic droit sur le document souhaité puis cliquer sur " Enregistrer le lien sous"

Plus d'information sur le site d'adobe Acrobat.


 

> ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE MTPM

 

> DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

 

> AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE 

- Projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Seyne-sur-Mer

 

> AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES

Avis Académie de Nice
Avis Agence Régionale de Santé
Avis Aviation civile
Avis Chambre d'Agriculture
Avis du Conseil Départemental
Avis DDTM 
Avis DRAC-ABF
Avis GRT GAZ
Avis Ministère des Armées
Avis Ministère des Armées annexe 1
Avis Ministère des Armées annexe 2
Avis MRAE cas par cas
Avis SITTOMAT

 

> MESURES DE PUBLICITÉ

Parution La Marseillaise du 04.09.2019
Parution Var Matin du 04.09.2019
Certificat d'affichage
Parution Var Matin du 23.09.2019
Parution La Marseilleise 25.09.2019

 

Réponse éventuelles

Architecte Bâtiment de France
Chambre d'Agriculture du Var
Conseil Départemental
Ministère de Armées
Sittomat

 

> LES CONTRIBUTIONS DU PUBLIC

Contributions du public - Registre d'enquête  au 25.10.2019
Contributions du public (courriers) - Registre d'enquête  au 25.10.2019
Contributions du public (courriels) - Registre d'enquête  au 25.10.2019

 

 

 

> PROJET DE MODIFICATION N°4 DU PLU

 

 

 

 


Rappel : Si vous rencontrez des difficultés pour consulter un document,

veuillez faire un clic droit sur le document souhaité puis cliquer sur " Enregistrer le lien sous"

Plus d'information sur le site d'adobe Acrobat.