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Les séances du Conseil municipal sont publiques. 

Elles ont lieu en salle du Conseil municipal, hôtel de ville - 1er étage.

Les enregistrement des débats sont consultables au service des Assemblées sans rendez-vous.
Ce service dispose aussi de tous les textes de loi parus au Journal officiel.

 

2020

 

• Conseil municipal du 7 décembre 2020 - 18h

Ordre du jour

Dans le cadre de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19, les mesures d'hygiène dites « barrières » sont imposées (port du masque, gel).
Et en application de l'article 1er du décret n°2020-860 du 10 juillet 2020, la séance publique est limitée à 40 personnes.

 

• Conseil municipal du 16 octobre 2020

Ordre du jour

Dans le cadre de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19, les mesures d'hygiène dites « barrières » sont imposées (port du masque, gel).
Et en application de l'article 1er du décret n°2020-860 du 10 juillet 2020, la séance publique sera limitée à 40 personnes.

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

 

 

 • Conseil municipal du 14 septembre 2020

Ordre du jour

 

 • Conseil municipal du 16 juillet 2020

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

 

 • Conseil municipal du 10 juillet 2020

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal


• Conseil municipal du 5 juillet 2020
Election du maire 
Ordre du jour
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

 

Le Conseil sera retransmis en direct sur
https://www.facebook.com/LeSeynoisOfficiel
https://www.facebook.com/LaSeynesurMer
La chaîne You Tube Le Seynois Tv

 


 

Conseil municipal du 18 février 

Ordre du jour
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

 


 

Conseil municipal du 14 janvier 

Ordre du jour
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal