Conseil municipal

Les séances du Conseil municipal sont publiques. 

Elles ont lieu en salle du Conseil municipal, hôtel de ville – 1er étage.

Les enregistrement des débats sont consultables au service des Assemblées sans rendez-vous.
Ce service dispose aussi de tous les textes de loi parus au Journal officiel.

Audiothèque

Les débats de chaque Conseil municipal sont enregistrés et disponibles en version audio uniquement auprès du service documentation sans rendez-vous.

Point info : Contactez le service documentation
Hôtel de ville. 6ème étage. Du lundi au vendredi de 13h45 à 17h. Tél. 04 94 06 95 00

Contact

Ordres du jour
et comptes-rendus

Retrouvez sur ce lien les délibérations et  actes réglementaires (décisions et arrêtés), pour la Ville, la Caisse des écoles et le Centre communal d’action sociale.

A compter du 1er juillet 2022, l’information du public se fait par publication sous forme électronique sur le site internet de la Commune conformément à ’article L2131-1 et R213-1 du Code général des collectivités territoriales.

Ordres du jour
et comptes-rendus

(archives 2016-2022)
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